Diffusion le Vendredi 27 Novembre 2020 à 9h

Matin : Banques et assurances - Les premiers enseignements des effets de la crise sanitaire

09h00

Intervention de François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France et président de l’ACPR

09h15 – 09h25

Introduction de Dominique Laboureix, secrétaire général de l’ACPR

09h25 – 09h45

Les difficultés liées à la crise économique dans les deux secteurs banques et assurances

Laurent Clerc, Directeur de la direction d’étude et d’analyse des risques
9h45 - 10h15

Un cadre prudentiel qui montre sa flexibilité et son efficacité en temps de crise :

Capital requirements regulation (CRR) et ses adaptations

Evelyne Massé, Directrice de la 1ère direction du contrôle des banques

Solvabilité 2 et ses mécanismes

Raphaël Gorrand, Adjoint au chef du service cellule modèles internes - Direction des contrôles spécialisés et transversaux
10h15 - 10h45

Les priorités du superviseur dans les mois qui viennent :

Les enjeux de la réglementation bancaire vus par l’ACPR

Évolutions réglementaires prudentielles en assurance

Mary-Cécile Duchon, Adjointe au directeur des affaires internationales
Mathilde Lalaude-Labayle, Cheffe du service des affaires internationales banques
Gwenola Trotin, Cheffe du service des affaires internationales assurances
10h45 - 10h55

Questions/Réponses

10h55 - 11h00

Pause

11h00 – 11h50

Les autres actualités et points de vigilance :

Le changement climatique

Laurent Clerc, Directeur de la Direction d’étude et d’analyse des risques

Les risques liés à la sécurité des systèmes d’information

Mary-Cécile Duchon, Adjointe au directeur des affaires internationales

La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT)

Philippe Bertho, Directeur de la 2ème direction du contrôle des banques

La clarté des garanties et de la commercialisation

Muriel Gravejat, Contrôleur – Pôle Veille – Service informations et réclamations – Direction du contrôle des pratiques commerciales
Bénédicte Sécher, Responsable – Pôle Assurance – Service informations et réclamations – Direction du contrôle des pratiques commerciales
11h50 - 12h00

Questions/Réponses



Après-midi : Intermédiaires - Sujets d’actualité

14h00 – 14h15

Intervention de Jean-Paul Faugère, vice-président de l’ACPR

Les obligations de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) des intermédiaires d’assurances

14h15 – 15h10

Introduction de Philippe Bertho, Directeur de la 2ème direction du contrôle des banques

Résultats de l’enquête courtiers 2020

Stéphane Mahieu, Chef de projet - Direction des affaires juridiques

Principales obligations applicables au courtage d’assurance

Yvan Bazouni, Adjoint au chef du service du droit de la lutte anti-blanchiment et du contrôle interne - Direction des affaires juridiques

Risques de blanchiment de capitaux-financement du terrorisme (BC-FT) pertinents pour le courtage d’assurance : exemples de typologies issues des déclarations reçues par Tracfin dans le secteur des assurances

Jean-Christophe Cabotte, Chef du département de l’analyse, du renseignement et de l’information - Tracfin
15h10 - 15h15

Pause

Les enseignements des contrôles en matière de pratiques commerciales, effectués chez les intermédiaires de 2018 à 2020

15h15 – 16h05

Introduction de Nathalie Beaudemoulin-Mouratille, Directrice du contrôle des pratiques commerciales

Vigilance en matière de démarchage téléphonique :

Arielle Dalens, Adjointe au chef du service contrôle des intermédiaires - Direction du contrôle des pratiques commerciales
Julie Florence, Contrôleur, Service de contrôle des intermédiaires - Direction du contrôle des pratiques commerciales

Commercialisation des contrats obsèques :

Florent Charbit, Contrôleur, Service de contrôle des intermédiaires - Direction du contrôle des pratiques commerciales
Flor Gabriel, Adjointe à la directrice du contrôle des pratiques commerciales

Modalités de commercialisation en assurance vie : retours d’expérience post DDA :

Sophie Béranger-Lachand, Cheffe du service de contrôle des intermédiaires -Direction du contrôle des pratiques commerciales
Anaïs Catala, Coordonnatrice des contrôles, Service de contrôle des intermédiaires - Direction du contrôle des pratiques commerciales
16h05 - 16h15

Questions/Réponses

La conférence sera retransmise en direct sur le site internet de l’ACPR : https://acpr.banque-france.fr

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